La France humaniste du XXIe siècle

Le 29 juin dernier, au terme d'une série d'échanges, le consulat de France à Saïgon m'adressait un courriel menaçant, me reprochant d'avoir reconnu le petit garçon que j'élève depuis maintenant quatre ans, ceci dans le but d'obtenir frauduleusement le droit de le faire venir en France, d'obtenir un titre de séjour pour sa mère et de bénéficier de prestations sociales ! Le délit pèse des dizaines de milliers d'euros d'amende et plusieurs années de prison au Code pénal. Glaçant ! 

Je suis un habitué : il y a trois ans, les coreligionnaires des actuels gardes-frontières de la République m'avaient soupçonné de trafic d'enfants, puis de vouloir mettre en place un réseau d'émigration clandestine

C'est vrai, le 6 juin, je me suis rendu à la mairie de Béziers reconnaître Gia Huy qui, depuis des années et pour  notre plus grand bonheur à tous les deux, m'appelle "Papa". Huy, que je surnomme affectueusement Bambino a trouvé en moi le père qui lui faisait défaut et, au milieu de la famille que nous formons avec sa maman et sa petite sœur, le foyer au sein duquel il peut enfin s'épanouir après une entrée dans la vie des plus tumultueuses.

Suspect tout ça. J'ai eu beau rappeler un précédent célèbre : en 1984, un certain François Mitterrand, sur les conseils de son avocat, un dénommé Robert Badinter, avait reconnu comme sa fille une gamine de 9 ans. Pour éviter que cela ne se sache, l'affaire avait été menée avec la complicité d'un notaire ami, rue Guynemer dans le VIe arrondissement de Paris – dans l'appartement du sus-nommé Badinter. Afin de limiter au maximum le nombre de personnes dans la confidence de cette reconnaissance, le notaire s'était déplacé seul et avait utilisé les services d’Élisabeth, transformée pour la circonstance en greffière. L'ancien ministre raconte la scène, le regard pétillant à l'évocation de ce souvenir, dans un documentaire : Mazarine Pingeot : une vie au secret (à 52'35")

Personne, en dehors de Jean Edern-Hallier, ne s'est jamais préoccupé de savoir qui était cette gamine ni si Mitterrand en était le géniteur ni même s'il avait entretenu une relation quelconque avec la mère. La France n'était pas l'Amérique et les histoires de cul de ses dirigeants n'intéressaient que quelques pervers. Pour tout le monde, Mitterrand était marié avec une certaine Danièle laquelle lui avait donné deux fils à retordre – dont Jean-Christophe, alias "Papa m'a dit", condamné en octobre 2019 dans l'affaire connue sous le nom d'Angolagate.

"Vous n'êtes pas Mitterrand !" WHAT ! Alors comme ça : un jour on est tous Charlie et le lendemain on ne peut pas être Mitterrand ? La différence ne tiendrait-elle pas plutôt au fait que mon Bambino est trop bronzé pour être honnête ?

Me voilà donc bien. Moi qui pensait en avoir terminé avec l'injustice de mon pays – après 28 ans de comparutions diverses et avariées je risque de devoir m'expliquer prochainement devant le procureur de la République de Béziers !

Les autorités consulaires articulent leur contestation autour de quatre points :

1 / En ayant déclaré avoir rencontré la mère en 2018, je reconnais ne pas être le père de l'enfant né en 2014 ;

2 / La reconnaissance est réservée au père biologique ;

3 / La possession d’état ne serait pas attestée ;

4 / La procédure d’adoption de l’enfant que j’avais évoquée, en 2020, n’a toujours pas été engagée.

En un mot : le consulat de France conteste à un couple de parents – et plus particulièrement au père – le droit de considérer comme leur enfant, un petit garçon qu'ils élèvent ensemble depuis quatre ans. Ce qu’il conteste in fine n’est pas tant la reconnaissance, mais que cette reconnaissance entraine de facto l’attribution de la nationalité française à l’enfant. Dans l’immédiat, cette contestation vise surtout à retarder un projet de mariage qui sera suivi par une adoption de l’enfant et donc par sa naturalisation.

Se marier en France est beaucoup plus simple que le faire au Viêt-nam (je vous raconterais pourquoi une autre fois), tout comme l'adoption de l'enfant du conjoint…  

Le consulat semble soutenir qu'un enfant ne peut être reconnu que par son géniteur, ce qui est bien évidemment totalement faux. D'ailleurs, la filiation biologique n’est jamais demandée dans le cadre d'une reconnaissance (et encore moins dans celui d'une adoption). Tous les jours, des hommes – et pas seulement les Mitterrand – reconnaissent comme leur enfant, celui (ceux) de leur compagne sans que cela ne pose problème. Jamais. Le problème survient dès lors que l'enfant est étranger, car la reconnaissance par un parent français fait de l'enfant un enfant de parent français et donc… un Français.

De fait, filiation et lien biologique ne sont pas liés comme le rappelle le Dalloz (fiche filiation, juin 2022) : 

 

« La filiation désigne le lien juridique qui unit un enfant à ses parents, biologiques ou non, ou à l'un d'entre eux. La filiation est à l'origine de nombreux droits et obligations, tant à l'égard des enfants que réciproquement à l'égard des parents. » 

« La filiationest établie, hors toute action en justice, soit par l'effet de la loi, soit par la reconnaissance volontaire, soit par la possession d'état constatée par un acte de notoriété, soit encore par la reconnaissance conjointe. » 

 

En théorie et contrairement aux affirmations du consulat de France : d’une part la filiation n’est pas nécessairement biologique et peut, d’autre part, s’établir par une simple reconnaissance volontaire. Le texte dit bien : SOIT par la reconnaissance volontaire, SOIT par la possession d’état.

 

De surcroit, et au risque de déplaire un peu plus au consulat de France (ce qui me semble impossible), rien dans la loi ne réserve la reconnaissance d’un enfant ou la possession d’état à une filiation biologique. Au contraire, le Code privilégie le lien affectif. L’article 311-1 du code Civil stipule :

 

« La possession d'état s'établit par une réunion suffisante de faits qui révèlent le lien de filiation et de parenté entre une personne et la famille à laquelle elle est dite appartenir.

Les principaux de ces faits sont :

1° Que cette personne a été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu'elle-même les a traités comme son ou ses parents ;

2° Que ceux-ci ont, en cette qualité, pourvu à son éducation, à son entretien ou à son installation ;

3° Que cette personne est reconnue comme leur enfant, dans la société et par la famille ;

4° Qu'elle est considérée comme telle par l'autorité publique ;

5° Qu'elle porte le nom de celui ou ceux dont on la dit issue. »

 

À aucun moment le texte ne dit que la possession d’état s’établit depuis la naissance. Au contraire, le texte souligne que la possession d’état s’établit entre des individus qui se considèrent « comme » enfant et / ou parent – « Comme », c’est-à-dire qui ne le sont pas ; celui qui « fait fonction de » se trouve légitimisé.

L’article 311-2 s’entend dans le même esprit et ne lie toujours pas la possession d’état à une filiation biologique ni ne prévoit qu'elle doive s’exercer depuis la naissance de l’enfant :

 

« La possession d'état doit être continue, paisible, publique et non équivoque. »

 

Enfin, on relèvera que, depuis le code Napoléon, le « père » ne relève pas du biologique, comme le rappelle l’article 312 :

 

« L'enfant conçu ou né pendant le mariage a pour père le mari. »

 

Et en dehors du mariage… Qui est le père ? Bien malin celui qui peut le dire et justement, le Code civil se garde bien de répondre à cette question. De là à dire que le père n'existe pas… 

Le législateur ne fait qu’entériner une réalité retenue avant lui par le juge aux Affaires familiales – ils me l'ont suffisamment répété au cours de ces vingt-cinq dernières années : la paternité est une fonction ; c’est « le lien qui unit un homme à son enfant », un lien qui ne saurait être biologique contrairement à la maternité.

 

Cette réalité a donné naissance aux notions de « Vérité affective » et de « Vérité biologique » que le juge aux Affaires familiales manie quotidiennement pour arbitrer les conflits entre parents divorcés. Dans l’intérêt de l’enfant, il statue en faveur de l’environnement le plus stable : c’est-à-dire « le foyer » habituel qu'il a désigné, autrement dit le parent chez qui la « résidence habituelle » a été fixée, généralement la mère ; où vit bien souvent un autre homme que le père biologique – au grand dam de ce dernier, lorsqu’il existe – et là encore, je parle en connaissance de cause.

 

Avant même que la reconnaissance des couples homoparentaux batte en brèche la « vérité biologique », l’ordonnance du 4 juillet 2005 a fait disparaître les différences entre « filiation légitime » et « filiation naturelle » (on lira à ce propos : « La vérité affective ou le nouveau dogme de la filiation » de Florence Millet, La Semaine juridique 2006 ; ou encore : « Entre vérité biologique et vérité parentale, quelle logique faut-il adopter en droit de la filiation » de Marie Douris, in Jean Carbonnier. L’Homme et l’œuvre, Presses universitaires de Paris, 2011). 

Le consulat de France à Ho Chi Minh Ville pense qu’il suffit de citer partiellement l’article 316 du Code civil, introduit par la loi du 10 septembre 2018, pour justifier sa contestation, omettant d’ajouter que le législateur ne fait pas de la filiation biologique une condition de la reconnaissance, il exige juste que l’auteur de la reconnaissance justifie de son identité et de son domicile « aux fins de lutter a priori contre les reconnaissances frauduleuses » (circulaire du 20 mars 2019). La fraude contre laquelle le législateur entend lutter n'a rien à voir avec la filiation, mais avec les unions et les familles factices scellées dans le but de faire pénétrer des étrangers sur le sol français. On en revient toujours à cette obsession. C’est pour faire obstacle à cette menace que le législateur a prévu la possibilité de contester la reconnaissance dès lors « qu’il existe des indices sérieux laissant présumer que cette reconnaissance est frauduleuse ». Ce qui n’est bien évidemment pas le cas en l’espèce comme il nous est aisé de le démontrer.

 

Personne ne peut affirmer sérieusement que j’ai cherché à me faire passer pour le géniteur de Gia Huy ni à usurper sa fonction. Je suis son « père » au sens de compagnon de la mère et surtout dans celui où j’agis à son endroit « comme » un père et lui, en retour, se comporte à mon égard comme un fils et me considère « comme » son père.

 

On remarquera également que la reconnaissance de l’enfant, effectuée le 6 juin 2023, ne l’a été au détriment de personne : l’acte de naissance de Gia Huy est vierge de toute reconnaissance paternel ; il n’y a donc pas de filiation paternelle antérieure. Comme le confirme la maman, l’enfant ne connaît pas son géniteur, lequel n’a jamais participé et ne participe pas à l’entretien de l’enfant. La reconnaissance a été effectuée avec son assentiment total.

Le père est une question à laquelle je suis particulièrement sensible, étant moi-même « orphelin de père » et m’étant abondamment exprimé sur cette question, notamment dans un ouvrage : Au nom des pères (Presses de la cité, 2017). 

En revanche, les autorités françaises au Viêt-nam (ambassade et consulat à Hanoï, consulat à Ho Chi Minh Ville) n’ignorent pas la communauté de vie que je partage avec Tiên, la maman, et nos deux enfants. Elles confirment d’ailleurs dans ses courriels de juin / juillet 2023 être en possession d’un dossier datant de 2020 qui retrace l’histoire familiale.

 

Cette communauté de vie est permanente, pacifique, continue et de notoriété publique (comme le recommandent les textes) depuis septembre 2019, lorsque je me suis installé avec ma compagne et Gia Huy à Bao Loc (province du Lam Dong) où notre famille s’est enrichie, le mois suivant, d’une petite Louise (née le 17 octobre 2019 et conçue pendant la vie commune que nous avons partagée à Saïgon de décembre 2018 à mars 2019).  

Une situation connue de tous et pas seulement des autorités françaises à Saïgon, mais aussi à Paris (voir Les Franquignols [Sipayat, 2022] :

• En France : les amis et relations (jusqu’à celle qui se prévalait encore récemment du titre d’épouse), bien sûr, mais également les services fiscaux (les deux enfants figurent sur ma déclaration d’impôts), l’Éducation nationale (je suis le « Parent 1 » des enfants), la Caisse primaire d’assurance maladie (les deux enfants sont mes ayant-droit), la Caf…
• Au Viêt-nam, ma compagne était dans l’obligation de signaler ma présence aux autorités (à Bao Loc, à Quy Nhon et à Tuy Hòa). Et les autorités vietnamiennes n’ont jamais fait obstacle à notre relation, quand bien même elles auraient pu nous opposer le code Pénal, lequel stipule dans son article 147-1 : 

« Toute personne déjà mariée, qui se marie ou vit maritalement ; ou toute personne non mariée qui se marie ou vit maritalement en sachant que son partenaire est marié ; ou toute personne administrativement sanctionnée pour de tels actes en situation de récidive s’expose à un avertissement, une peine non-privative de liberté d’une durée d’un an maximum ou d’une peine d’emprisonnement de trois mois à un an. »

 

Informées de la situation, au plus tard lors de la déclaration de naissance de Louise (17-10-2019), les autorités vietnamiennes nous ont, au contraire, souhaité tout le bonheur possible, et accueilli la petite fille avec la plus grande bienveillance.

 

La reconnaissance de Gia Huy, effectuée, le 6 juin, est ce que les juristes appellent une « reconnaissance de complaisance » – telle que définie par la circulaire du 20 mars 2019 – et certainement pas une « reconnaissance de convenance » comme l’interprétation malveillante du consulat de France voudrait l’imposer.

 

Elle n’a de surcroit rien à voir avec une quelconque manœuvre pour obtenir frauduleusement un visa ou un titre de séjour : Tiên est déjà parent d’enfant français (Louise) et a montré que ni un titre de séjour ni des prestations sociales n’intervenaient dans l’attachement au père de ses enfants (Gia Huy et Louise).

 

Toutes les personnes en contact avec le couple et ses enfants – cela ressort des attestations qu'elles m'ont spontanément adressées – constatent le caractère soudé de notre famille et reconnaissent les liens qui unissent ses membres entre eux : mari / femme ; père / fils ; mère / fils ; père / fille ; mère / fille ; frère / sœur. Il s’agit d’un exemple réussi de famille biculturelle recomposée : Gia Huy et Louise se sentent également en famille avec mes enfants nés précédemment.

 

Reconnaissance et pourquoi pas adoption ? Cette question, que les autorités françaises au Viêt-nam ne nous posent pas, est une question fondamentale : la reconnaissance n'engage que son auteur, en l'occurrence moi, contrairement à l'adoption qui, elle, engage l'enfant. Compte tenu de son âge (Gia Huy a 9 ans) pourquoi ne pas attendre quelques années et qu'il entre pleinement dans l'adolescence pour lui demander son avis ? L'adoption se solde majoritairement par des échecs, alors essayons pour une fois de mettre toutes les chances de notre côté – et du sien – pour en faire un succès. 

 

Une chose reste un mystère : comment des fonctionnaires aussi compétents ont-ils pu considérer que nous étions bêtes au point d'aller frapper à leur porte pour frauder ? Celui qui souhaite obtenir facilement un visa Schengen ne vient frapper à la porte du consulat de France ; il suit les conseils de l'assureur AXA et s'adresser à la représentation d'Estonie, de Lituanie, de Lettonie ou de Finlande éventuellement ! Et s'il a un peu de mémoire, il se souviendra avec quelles facilités, les voyageurs pénétraient dans la France barricadée, en 2020, à partir de la Grande-Bretagne ou de la Grèce ! Pas besoin de risquer sa peau en Méditerranée.  

 

Mais au fait, qui sont ces gens dont je vous parle : Tiên et Gia Huy ?

 Les autorités françaises au Viêt-nam connaissent leur histoire. Je vous la résume : Gia Huy a été le témoin d’une scène d’une rare violence qui vous explique pourquoi il ne connaît pas son « géniteur » et pourquoi il se passera du temps avant qu’il le connaisse :

 

La scène se passe à Ho Chi Minh Ville, fin 2015, dans le Xe arrondissement, l’enfant a 18 mois : ses parents sont dans la pièce commune. Une marmite d'eau bout depuis un moment sur le réchaud. Monsieur a un peu bu, comme tous les soirs ; elle le lui reproche, comme tous les soirs. Monsieur se lève calmement, saisit de la gamelle et en jette le contenu sur les cuisses de Madame. Alors qu'elle git à terre, il s’empare d’un couteau et la plante, dans le dos et le cou. Elle réussit à se traîner en sang et la peau en lambeaux jusqu'à l'hôpital le plus proche. En sortant de l’hôpital, elle récupère son enfant et s'enfuit. Elle avait 24 ans.

Lorsque j'ai rencontré cette femme, en juin 2018 au Viêt-nam, c'était une huître : un roc de pierre enfermant un corps tendre. Cela n'a pas été facile pour elle de faire de nouveau confiance à un homme. Les choses se sont faites très doucement, très lentement.

L'enfant, qui a assisté à la scène décrite ci-dessus, avait 5 ans lorsque nous avons emménagé tous ensemble. Toutes les nuits, des cauchemars le réveillaient. Il hurlait dans son sommeil ; je me levais pour l’apaiser. Il lui a fallu quelques mois pour se détendre. Aujourd'hui, son regard triste n'est plus qu'un lointain souvenir. Il a retrouvé une famille et la joie de vivre et je peux vous dire qu'il ne peut plus se passer de sa petite Louise… Et réciproquement.

C’est ce petit garçon que le consulat de France à Ho Chi Minh Ville veut priver de Papa. C’est cette fratrie que le consulat de France à Ho Chi Minh Ville veut détruire.

Bien que m'ayant fait savoir le caractère frauduleux de ma démarche, le 29 juin, le consulat m'a annoncé, le 10 juillet, que la demande de transcription de l'acte de naissance de Gia Huy sur les registres de l'état civil français, consécutif à ma reconnaissance, allait pouvoir être instruite. Ben, comment a-t-on pu me dire qu'elle était frauduleuse si elle n'a pas été instruite ?

Oui, je sais : la célèbre réplique des Tontons flingueurs…

Et puis : "Le ridicule ne tue plus." Non, il occupe.

Allez, va, un bon prétexte : Bouddha Akbar ! 

MAJ du 4 août 2023 :

Ce matin, le consulat de France à Saïgon m'a fait savoir que "en dépit des irrégularités déjà évoquées", mais "dans l'intérêt légitime de l'enfant", l'acte de naissance de Gia Huy, alias Bambino avait été transcrit sur les registres de l'état civil français. L'affaire est donc close. Bambino est français. Tiên et les enfants seront en France pour notre mariage. Une fois les agapes terminées, nous repartirons au Viêt-nam.